Inventaire des AFFICHAGES OBLIGATOIRES pour les médecins en exercice et les médecins ayant du personnel

Vous y trouverez la liste de ce que qui doit être affiché, des précisions sur le contenu et l'origine de ces obligations.

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GUIDE POUR UNE EVALUATION PERSONNELLE    

ETAPE D'UNE DEMARCHE QUALITE

Le médecin et son cabinet



LES RISQUES JURIDIQUES ET REGLEMENTAIRES IDENTIFIABLES DANS LE PROCESSUS ORGANISATIONNEL DE L'EXERCICE MEDICAL

MEMOIRE
Téléchargeable
Présentation sonore du Mémoire réalisé en 2009 par Angélique BITTO - Stagiaire à l'URML Lorraine
en vue de l'obtention du Master 2 Droit et Economie de l'entreprise médicale, pharmaceutique et dentaire

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ACCESSIBILITE

  Plaquette URMLL
" l'accessibilité : Contraintes ou facteurs
de progrès pour nos locaux? "


(éditée en juin 2009)

Plaquette Handiaccès

Circulaire interministérielle n° DGUHC 2007-53 du 30 novembre 2007 

 Annexes 1 à 5 : Procédures d’autorisation de construire, aménager ou modifier un ERP

 Annexe 8 :
 Etablissements recevant du public et installations ouvertes au public construits ou créés

 AUTRES THEMES

CNIL - informations patients

 

Modèle de « Document unique d’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs »